concordat
31CONCORDAT DE 1801 — Il faut se replacer dans l’atmosphère du temps pour mesurer ce que comportait de nouveau le concordat conclu par Pie VII avec Bonaparte. Par la reconnaissance du gouvernement consulaire, ce traité rompait l’alliance séculaire de l’Église et de la …
32Concordat Du 11 Juin 1817 — Pour les articles homonymes, voir concordat de 1817. Le concordat du 11 juin 1817 est un concordat signé entre le Saint Siège et le Royaume de France. N ayant pas été validé, il n est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le… …
33Concordat De Bologne — Le concordat de Bologne est signé le 18 août 1516, lors du Ve concile du Latran, entre le Pape Léon X et le chancelier Antoine Duprat qui représentait le roi de France François Ier. Ce concordat mit fin à la Pragmatique Sanction de Bourges et… …
34Concordat En Alsace-Moselle — Le régime concordataire est un élément du droit local alsacien et mosellan. Il reconnaît et organise les cultes catholique, luthérien, réformé et israélite. Il constitue donc une séparation incomplète des Églises et de l État, même si à son… …
35Concordat de bologne — Le concordat de Bologne est signé le 18 août 1516, lors du Ve concile du Latran, entre le Pape Léon X et le chancelier Antoine Duprat qui représentait le roi de France François Ier. Ce concordat mit fin à la Pragmatique Sanction de Bourges et… …
36Concordat en alsace-moselle — Le régime concordataire est un élément du droit local alsacien et mosellan. Il reconnaît et organise les cultes catholique, luthérien, réformé et israélite. Il constitue donc une séparation incomplète des Églises et de l État, même si à son… …
37Concordat De Worms — Le concordat de Worms est l accord qui met fin à la Querelle des Investitures en 1122, conflit qui opposait le pape à l empereur allemand depuis 1075. L original de l acte de l empereur Henri V est conservé aujourd hui aux archives du Vatican.… …
38Concordat de worms — Le concordat de Worms est l accord qui met fin à la Querelle des Investitures en 1122, conflit qui opposait le pape à l empereur allemand depuis 1075. L original de l acte de l empereur Henri V est conservé aujourd hui aux archives du Vatican.… …
39Concordat of 1933 — Concordat details This concordat regulates church state relation in Austria, with particular emphasis on Catholic schools and religious education. It has since been supplemented by further agreements, such as one concerning schools.[1] The… …
40Concordat Tourquennois De 1294 — Le Concordat tourquennois de 1294 est le nom donné à l ensemble des libertés commmunales concédées aux habitants de la ville de Tourcoing par le chevalier Guillaume de Mortagne. Cet accord a été appliqué de 1294 à 1789 : il a été le repère… …
